Règlement intérieur de l’école

Règlement intérieur de l’école des Trois Fontaines
3 rue de la mairie 25600 Dambenois

Disponible au téléchargement: Réglement intérieur Ecole des trois fontaines Nov 2019

Préambule :

Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

Le règlement départemental en application dans les écoles publiques du Doubs fait référence.
Il est affiché au bureau de direction à Dambenois et est consultable sur demande auprès des enseignants à Allenjoie et Brognard.

Il est en ligne à l’adresse internet suivante : http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article2783

Il est complété ou modifié par les points suivants :

 

  • Admission à l’école :Les inscriptions se font dans la mairie de résidence ou de garde de l’enfant. L’admission se fait à l’école de Dambenois, par le directeur. Tout enfant doit pouvoir être accueilli à l’âge de trois ans. Les enfants relevant de dérogations seront accueillis  sous réserve d’effectifs le permettant. Les modalités et conditions d’inscriptions sont disponibles sur le site internet de l’école :

Accueil / Direction

 1.2 Organisation du temps scolaire :

Horaire de Dambenois, résidence administrative de l’école

Lundi/Mardi/Jeudi/Vendredi : 8h20-11h50  et  14h00-16h30

Accueil : 10 minutes avant l’heure indiquée pour le début de classe.

Horaires pour Allenjoie : Même organisation, 10 minutes plus tôt.
Horaires pour Brognard : Même organisation, 20 minutes plus tôt.

 

1.3 Fréquentation de l’école :

A l’école primaire (élémentaire et maternelle), la fréquentation est obligatoire. En cas d’absence, les familles informeront les enseignants le jour même, par téléphone ou oralement afin de faire connaître les motifs de l’absence de leur enfant.

A l’école primaire, 4 demi-journées d’absences injustifiées dans le mois sont signalées à l’inspection académique.

Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants :

  • Maladie de l’enfant,
  • Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille,
  • Réunion solennelle de famille,
  • Empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications,
  • Absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

Les autres motifs sont appréciés par l’autorité de l’Etat compétente en matière d’éducation.

1.4 Accueil et surveillance des élèves :

 L’accueil :

A Brognard et Allenjoie, les enfants peuvent attendre le bus ou l’horaire d’accueil dans la cour.

A Dambenois, l’attente se fait en bord de route.
Durant ces moments, leur comportement doit rester exemplaire.
Les parents restent responsables de leurs enfants, qu’ils soient présents ou non pour les surveiller.

La surveillance par les enseignants débute dans la cour, dix minutes avant l’horaire d’entrée en classe, lorsqu’ils sont présents, pour les enfants de leurs classes uniquement.

A Dambenois, les animateurs périscolaires s’assurent de la passation de surveillance des enfants qui leur sont confiés en les emmenant à leurs enseignants.

Les enfants des classes maternelles sont déposés à la porte de la classe ou de la cour, selon l’organisation, en début de chaque demi-journée par les parents ou par une personne nommément désignée par écrit et présentée par eux.

Sortie des classes :

Les enfants des classes maternelles sont repris à la porte de la classe en fin de chaque demi-journée par les parents, ou par une personne nommément désignée par écrit et présentée par eux.

Ils seront confiés au service périscolaire ou de transport selon l’organisation prévue et transmise à l’avance par les parents.

En cas de négligence répétée des parents pour reprendre leur enfant aux sorties réglementaires, le directeur d’école engagera un dialogue avec les parents et transmettra une information préoccupante au président du conseil départemental dans le cadre de la protection de l’enfance si la situation persiste.

En élémentaire, les enseignants assurent la surveillance jusqu’aux portails ou à l’entrée dans le bus.

Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.
A Dambenois, les animateurs périscolaires s’assurent de la présence des enfants qui leur sont confiés avant que les classes ne quittent la cour.

Au titre de la sécurité des entrées/sorties, bien que non responsable de la voirie, le directeur rappelle aux automobilistes que le code de la route s’applique également devant l’école, même pour un temps court.
Pour rappel, le stationnement sur trottoir, sur passage piéton, sur emplacement privé, sur place réservée handicapée sans autorisation, sur ligne de bus, est interdit.
Depuis la mise en place du plan vigipirate, l’arrêt est interdit devant les établissements.

Merci d’utiliser les parkings prévus aux abords de chaque école.

Un arrêté municipal à Brognard interdit la sortie de la cour lorsque le bus est présent.

 En cas d’absence d’un enseignant,

Les parents seront prévenus de l’organisation d’accueil de leur enfant si cette absence est prévue.

En cas d’absence imprévue et non remplacée, les élèves sont accueillis le premier jour dans leur école d’enseignement, les jours suivants dans leur école de résidence ou de garde (sauf pour les maternelles habitant Brognard, locaux non adaptés, et pour les enfants bénéficiant d’un PAI)

Les horaires et l’accueil se font alors selon les modalités mentionnées ci-dessus. Les élémentaires doivent connaitre leur emploi du temps (cantine/périscolaire) pour en informer les adultes responsables.
L’information sur la durée du remplacement se fera par un affichage aux portails des écoles et sur le site internet de l’école à l’onglet « remplacement ».

1.5 Le dialogue avec les familles

Les familles sont régulièrement informées du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire par le biais du site internet (http://prim-trois-fontaines-dambenois.ac-besancon.fr), des réunions de rentrée, du cahier de liaison, du livret scolaire ou lors de rendez-vous qui peuvent être proposés par les familles comme par les enseignants.

1.6 Usage des locaux- Hygiène et sécurité :

Listes des interdits :

  • objets électriques (fonctionnant sur batteries, piles, secteur)
  • denrées alimentaires (sauf lors d’événements particuliers, organisés par les enseignants selon les normes sanitaires de la restauration collective)
  • objets pouvant entrainer des blessures : une liste précise ne pourra pas être établie, les enseignants se réservent le droit d’interdire tout objet qui nuirait à la sécurité des élèves. La responsabilité civile des parents sera engagée en cas d’accident lié à l’apport par leur enfant d’un objet non utile à l’activité pédagogique prévue par les enseignants.

L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration d’objets apportés par les enfants.

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école.

Les animaux ne sont pas autorisés, et devront être tenus en laisse lors de l’attente aux portails.

L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation du directeur d’école.

2.5 Les règles de vie à l’école.

Chaque enseignant organise le règlement de sa classe selon les principes du « vivre ensemble » afin de créer les conditions favorables aux apprentissages. Les formes d’encouragement ou de réprimandes sont explicitées avec ce règlement de classe. 

Un règlement d’école adapté aux enfants a été élaboré avec la participation des élèves et transmis aux familles afin que le dialogue se mette en place entre adultes et enfants.

2.6 Utilisation du règlement intérieur.

Il est complété par la charte de laïcité.

Ces deux documents sont portés à  la connaissance de toute la communauté éducative via le site internet de l’école,
Ils seront remis aux familles inscrivant un élève pour la première fois à l’école des trois fontaines.

Ils sont affichés au bureau de direction à Dambenois et sont consultables sur demande auprès des enseignants à Brognard et Allenjoie.

Le présent règlement a été approuvé en Conseil d’école le 14 novembre 2019

Le directeur, Jérémy Prince